Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

Question n° 05511 posée par M. Jean Cauchon

Création d'un observatoire de la vie étudiante : bilan

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05621 posée par M. Roger Poudonson

Création d'un observatoire de la vie étudiante : bilan

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Claude Prouvoyeur

Dégradation de la situation des restaurants universitaires

Réponse du ministère : Éducation

19/04/1990
Pertinence
Question n° 10790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11004 posée par M. André Fosset

Plan universitaire : volet social

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18905 posée par M. Michel Berson

Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires

La question est caduque

19/11/2015
Pertinence
Question n° 22126 posée par M. Jean Hingray

Allocation compensatoire en faveur des étudiants victimes du troisième confinement de mars 2021

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

Situation des étudiants dans les universités françaises

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/09/2023
Pertinence