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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 232 trouvées
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Question n° 05442 posée par M. Paul Loridant
Réforme des oeuvres universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 08157 posée par M. Louis Longequeue
Réglementation en matière de calcul de l'aide personnalisée au logement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09799 posée par M. Louis Souvet
Date de versement des allocations d'études
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00539 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Répartition des bourses Eramus
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano
Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 19954 posée par M. Claude Huriet
Situation des étudiants camerounais en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini
Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote
Situation de l'Université française du Pacifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22414 posée par M. Emmanuel Hamel
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche
Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire
La question a été retirée
Pertinence