Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01252 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08335 posée par M. Olivier Paccaud

    Accession des enseignants au grade « hors classe »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08364 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Accès au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08374 posée par Mme Chantal Deseyne

    Accession des anciens instituteurs au grade « hors-classe »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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