Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Pertinence
Question n° 07005 posée par M. Daniel Laurent

Promotion de la haie dans l'espace agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28218 posée par M. Yves Détraigne

Place des arbres et des haies en agriculture

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à l'agriculture biologique

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence