Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

  1. Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

    Fermetures de classes dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04301 posée par M. Jacques Machet

    Accroissement du nombre de fermetures d'écoles en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08743 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions de répartition des emplois d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00819 posée par M. Michel Rufin

    Suppression de postes d'enseignants du 1er degré dans le département de la Meuse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04671 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de postes dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique de l'emploi dans l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne