Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 00653 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture de la filière STG « comptabilité et finances des entreprises » au lycée Blaise Pascal à Orsay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01241 posée par Mme Danielle Michel

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02138 posée par M. Raymond Couderc

    Limites de la procédure de pré-affectation automatique multicritères par affectation des élèves par le Net

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05242 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05268 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Lettre ouverte des professeurs de biologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22051 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture de la filière STG au lycée Blaise Pascal à Orsay

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22237 posée par M. Philippe Esnol

    Fermetures de filières dans les lycées des Yvelines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22452 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation de l'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible