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1386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1307 trouvées
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Question n° 00171 posée par M. Edouard Le Jeune
Plan routier breton
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00367 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Identification permanente du cheptel bovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00546 posée par M. Paul Malassagne
Identification permanente du cheptel bovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00573 posée par M. Roger Poudonson
Extension du bénéfice de l'aide personnalisée au logement (APL) aux enfants majeurs à charge
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01038 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Elevage en mer de la truite et du saumon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 05626 posée par Mme Paulette Fost
Délivrance d'une carte de résident pour un ressortissant de Côte-d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08126 posée par M. Robert Vizet
Sanctions à l'encontre de surveillants d'externat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08182 posée par M. Olivier Roux
Avenir de l'Office universitaire et culturel français en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09262 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Enseignement de l'hébreu dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09838 posée par M. Marcel Costes
Formation post-BTS et bourses d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence