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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen

    Accession en master

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00280 posée par Mme Laurence Cohen

    Lutte contre les conflits d'intérêts dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0526G posée par Mme Dominique Gillot

    Enseignement supérieur et recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

    Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00547 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes d'universités enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24974 posée par Mme Laurence Cohen

    Conflit d'intérêts dans les universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible