Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 21557 posée par M. Claude Jeannerot

    Valorisation du métier d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21606 posée par Mme Christiane Demontès

    Diplôme d'État des infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

    Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21507 posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance des formations paramédicales

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

    Dérapage lors des séances de bizutage

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22165 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés financières des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10088 posée par M. Michel Charasse

    Suites données aux missions de contrôle des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne