Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

Maintien des droits des étudiants boursiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03284 posée par M. Christophe-André Frassa

Reconnaissance des diplômes français en Israël

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24753 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'enseignement supérieur en France

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24044 posée par M. Stéphane Demilly

Affectation des étudiants en master 1

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 00258 posée par M. Jean-Paul Fournier

Suppression de la sélection par tirage au sort pour l'entrée en université

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/2017
Pertinence
Question n° 26034 posée par M. Jean-Paul Fournier

Suppression de la sélection par tirage au sort pour l'entrée en université

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence