Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 12867 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/11/2019
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17476 posée par Mme Annick Billon

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/07/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

Inégalités de traitement des enseignants

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence
Question n° 22168 posée par M. Patrick Kanner

Décision des universités régionales de fermer certains parcours de formation des enseignants

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 27021 posée par Mme Catherine Deroche

Prévention vaccinale auprès des scolaires

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence