Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 13740 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 13396 posée par M. Alain Bertrand

Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/10/2014
Pertinence
Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux

Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/03/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24648 posée par M. Henri Cabanel

Réforme de l'accès aux études de santé

La question a été retirée

30/09/2021
Pertinence
Question n° 26943 posée par M. Philippe Paul

Situation des étudiants en première année de médecine

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 27601 posée par M. Jean-Claude Tissot

Réforme de la première année des études de santé

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence