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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

   Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011

   Pertinence

2. Question n° 1327S posée par M. Yannick Botrel

   Avenir des emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   12/05/2011

   Pertinence

3. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

5. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

   Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2017

   Pertinence

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