Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 291 trouvées

Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 02157 posée par M. Louis Mercier

Bilan des études sur l'apprentissage de la lecture

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 04601 posée par M. Daniel Percheron

Apprentissage de la lecture

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence
Question n° 08348 posée par M. Roger Poudonson

Mise en oeuvre d'un plan pour la culture pour les collèges et les écoles

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence
Question n° 11917 posée par M. Daniel Percheron

Baisse de la lecture

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12610 posée par Mme Danièle Pourtaud

Prochaine rentrée scolaire à Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2004
Pertinence
Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

Fermetures de classes en zone rurale

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 09847 posée par M. Ian Brossat

Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Pertinence