Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 379 trouvées

Question n° 04318 posée par M. André Meric

Haute-Garonne: préparation de l'année scolaire 1987-1988

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 04998 posée par M. Jean Cluzel

Avenir des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Jacques Machet

Devenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Daniel Percheron

Avenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

09/11/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25964 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Affectation de professeurs des écoles dans le département de Haute-Savoie

La question est caduque

08/06/2000
Pertinence
Question n° 39013 posée par M. Philippe Richert

Elections aux commissions administratives communes aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 20911 posée par M. Franck Montaugé

Exclusion des langues régionales des options du concours de recrutement des professeurs des écoles

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 25930 posée par M. Jean-Jacques Michau

Situation des conseillers pédagogiques de l'éducation nationale

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 09847 posée par M. Ian Brossat

Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Pertinence