Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 147 trouvées

Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Pertinence
Question n° 08902 posée par M. Éric Bocquet

Recruter et fidéliser les jeunes enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08572 posée par M. Philippe Paul

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07792 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Pénurie de professeurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07289 posée par M. Jean-Claude Anglars

Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence