Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 204 trouvées

Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

01/02/2024
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

Formation des enseignants au maniement des extincteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan

Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Moyens au service de l'école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07289 posée par M. Jean-Claude Anglars

Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence