Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

Formation des enseignants au maniement des extincteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus

Départ à la retraite des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 02534 posée par M. Roger Karoutchi

Recrutement des professeurs des écoles contractuels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/09/2022
Pertinence
Question n° 01810 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Remplacement des enseignants du 1er degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21967 posée par Mme Laurence Cohen

Remplacement des professeurs par des assistants d'éducation

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour

Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré

La question est caduque

21/01/2016
Pertinence