Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

Rémunération et carrière des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir

Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 19082 posée par M. Yves Daudigny

Écart de rémunération entre enseignants du premier degré et du second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/12/2015
Pertinence
Question n° 19651 posée par M. André Reichardt

Écart de rémunération entre enseignants du premier et du second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/01/2016
Pertinence
Question n° 02432 posée par M. Rachel Mazuir

Nouveau régime indemnitaire des enseignants dans le spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence