Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

    Fermetures de classes en Haute-Corse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

    Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de maintien des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

    Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible