Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

Situation des écoles privées sous contrat d'association

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0560S posée par Mme Isabelle Briquet

Manque d'enseignants remplaçants en Haute-Vienne

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06089 posée par Mme Sabine Drexler

Recrutement d'enseignants sur diplôme via un contrat pluriannuel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus

Départ à la retraite des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Hervé Maurey

Problématique de recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay

Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Pertinence
Question n° 26502 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence