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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

1. Question n° 21500 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2006

   Pertinence

2. Question n° 22292 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Carte scolaire à l'étude pour la rentrée 2006 à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/03/2006

   Pertinence

3. Question n° 1001S posée par M. Gérard Delfau

   Situation des directeurs d'école du premier degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 23967 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2006

   Pertinence

5. Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier

   Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne

   Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires

   La question a été retirée

   21/03/2013

   Pertinence

2. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

   Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence

3. Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin

   Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence