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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro
Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet
École en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1512S posée par M. Christian Favier
Scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 1455S posée par M. Didier Marie
Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1414S posée par M. Alain Duran
Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence