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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 1512S posée par M. Christian Favier

   Scolarisation des enfants de deux ans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

   Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1414S posée par M. Alain Duran

   Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   17/03/2016

   Pertinence

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