Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier
Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis
Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09643 posée par M. Philippe Dallier
Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05655 posée par M. François Rebsamen
Mutations des enseignants du premier degré
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10569 posée par M. Rémy Pointereau
Paiement des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17770 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Disparition de l'occitan dans les Pyrénées-Atlantiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan
Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016
La question est caduque
Pertinence