Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protection de l'enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01512 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement de l'occitan à l'école primaire dans l'académie de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01513 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement de l'occitan au niveau du secondaire dans l'académie de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06979 posée par M. Alain Fauconnier

    Demande de moyens de la « Confederacion occitania de las escolas laicas calendretas »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17770 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Disparition de l'occitan dans les Pyrénées-Atlantiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible