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827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 784 trouvées
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Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd
Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26849 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20053 posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant
Application numérique « livret personnel de compétences »
La question est caduque
Pertinence