Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Carte scolaire 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier

    Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0445S posée par Mme Bernadette Dupont

    Auxiliaires de vie scolaire en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey

    Redéploiement du réseau RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras

    Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

    Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible