Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1001S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des directeurs d'école du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

    Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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