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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 199 trouvées
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17179 posée par Mme Jacqueline Alquier
Avenir des réseaux d'aides spécialisées à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17277 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Statut des psychologues scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18354 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Manque de moyens pour l'accueil scolaire à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès
Rentrée scolaire 2005-2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny
Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27132 posée par M. Yves Bouloux
Protocoles sanitaires applicables aux réunions entre parents et professeurs et aux conseils d'écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28085 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
La question est caduque
Pertinence