Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut des élèves instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

04/09/2003
Pertinence
Question n° 21169 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Conseils de discipline de la fonction publique territoriale

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 22970 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des maîtres nageurs sauveteurs dans l'exercice de leur activité

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/04/2006
Pertinence
Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour

Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré

La question est caduque

21/01/2016
Pertinence
Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21967 posée par Mme Laurence Cohen

Remplacement des professeurs par des assistants d'éducation

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence