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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21169 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Conseils de discipline de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22970 posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés des maîtres nageurs sauveteurs dans l'exercice de leur activité
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour
Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau
Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste
Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21967 posée par Mme Laurence Cohen
Remplacement des professeurs par des assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence