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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 04450 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Frais de fonctionnement des centres médico-sociaux scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06508 posée par M. Hervé Maurey
Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence