Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 04450 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Frais de fonctionnement des centres médico-sociaux scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06508 posée par M. Hervé Maurey

    Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07488 posée par M. Hervé Maurey

    Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0700S posée par M. Olivier Henno

    Extension de l'obligation scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin

    Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible