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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

1. Question n° 16846 posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation des transports scolaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   31/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 20893 posée par Mme Françoise Henneron

   Utilisation des locaux scolaires en dehors des horaires scolaires

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   15/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 21500 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 22292 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Carte scolaire à l'étude pour la rentrée 2006 à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 1001S posée par M. Gérard Delfau

   Situation des directeurs d'école du premier degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/03/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne

   Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires

   La question a été retirée

   21/03/2013

   Pertinence

2. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

   Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence

3. Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin

   Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence