Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 14901 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des jeunes par le sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23904 posée par M. Gérard Larcher

    Surveillance des élèves par des titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00025 posée par M. Emmanuel Hamel

    Résultats de la généralisation de l'apprentissage d'une langue vivante pour toutes les classes de CM 1

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00044 posée par M. Rodolphe Désiré

    Etat du parc immobilier scolaire martiniquais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00078 posée par M. André Trillard

    Situation de l'école privée en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39843 posée par M. Michel Bécot

    Equipement informatique des établissements privés du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne