Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 0271S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Compensation de la suppression de la franchise postale pour les établissements publics d'enseignement du premier degré

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0403S posée par Mme Gisèle Printz

    Organisation des voyages scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0517S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Financement de la distribution de lait dans les écoles

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0763S posée par M. Roland Courteau

    Situation scolaire dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

    Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible