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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 0396S posée par M. René Rouquet

   Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   22/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Carte scolaire 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

3. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

   Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011

   Pertinence

4. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

   Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

   Fermetures de classes en zone rurale

   La question est caduque

   17/02/2022

   Pertinence