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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0271S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Compensation de la suppression de la franchise postale pour les établissements publics d'enseignement du premier degré
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0396S posée par M. René Rouquet
Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0637S posée par M. René-Pierre Signé
Statut des psychologues scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny
Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux
Fermetures de classes en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1238S posée par M. Saïd Omar Oili
Enfants non scolarisés à Mayotte
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence