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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 11098 posée par M. André Diligent
Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17747 posée par M. Bernard Charles Hugo
Avenir des centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 18351 posée par M. Charles Ginésy
Intégration des handicapés dans la société française
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 03205 posée par M. Jean Boyer
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 09603 posée par Mme Gisèle Printz
Intégration et éducation des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence