Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 11098 posée par M. André Diligent

    Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17747 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Avenir des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18351 posée par M. Charles Ginésy

    Intégration des handicapés dans la société française

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03205 posée par M. Jean Boyer

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09603 posée par Mme Gisèle Printz

    Intégration et éducation des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

    Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible