Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 00957 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des maisons familiales rurales d'Aquitaine et du Limousin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06521 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Remplaçants vacataires des professeurs absents pour convenance personnelle ou congés de maternité

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12342 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration du système de remplacement des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13428 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Non-remplacement de professeurs d'histoire-géographie au lycée Gabriel-Fauré de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16525 posée par M. Emmanuel Hamel

    Respect de l'interdiction faite aux recteurs d'académie de recruter de nouveaux maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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