Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 123 trouvées

  1. Question n° 07316 posée par M. Georges Gruillot

    Financement des maisons familiales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08239 posée par M. Georges Gruillot

    Financement des maisons familiales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09997 posée par M. Philippe Adnot

    Recrutement de professeurs contractuels dans les lycées professionnels et technologiques privés sous contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10018 posée par M. André Daugnac

    Recrutement de professeurs contractuels dans l'enseignement technique privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10131 posée par M. Michel Miroudot

    Recrutement de professeurs contractuels dans les lycées professionnels et technologiques privés sous contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22699 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des stagiaires professeurs en lycée professionnel en biotechnologies santé environnement de l'académie de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay

    Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne