Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

    Place de l'éducation sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1088S posée par M. Michel Savin

    Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07003 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Manque de professeurs d'éducation physique et sportive en Lot-et-Garonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

    Sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03567 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Place du sport dans l'enseignement du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13212 posée par Mme Catherine Troendlé

    Urgence d'une ouverture de 1 500 postes aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25130 posée par M. Paul Raoult

    Insuffisance des effectifs de professeurs d'EPS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne