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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00666 posée par M. Maurice Antiste
Dispositif « seconde carrière des enseignants »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06082 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des enseignants en demande de mutation pour rapprochement de conjoint
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06696 posée par M. Jean-Claude Leroy
Mise en oeuvre de la loi du 12 mars 2012 dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis
Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Personnels contractuels dans les écoles parisiennes
La question est caduque
Pertinence