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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec
Rémunération et carrière des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir
Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis
Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec
Statut des enseignants territoriaux en école d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales
La question est caduque
Pertinence