Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 220 trouvées
-
Question n° 10532 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Réforme des rythmes de vie de l'enfant et du sport à l'école
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 24228 posée par M. Thierry Foucaud
Projet de réforme des services douaniers
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 19308 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman
Carte scolaire 2012
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 07767 posée par M. Josselin de Rohan
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39144 posée par M. René Trégouët
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05688 posée par M. Claude Bérit-Débat
Dotation rurale de solidarité et rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence