Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 10983 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficultés des collégiens et lycéens pour obtenir un stage d'observation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05527 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones d'éducation prioritaire en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04528 posée par Mme Vivette Lopez

    Classement en zone de réseaux d'éducation prioritaires pour les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04557 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones d'éducation prioritaire en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22127 posée par M. Jean Hingray

    Validation des diplômes universitaires en l'absence de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00426 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25880 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25608 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09167 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés des étudiants du secteur social à la recherche de stages

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37252 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un " cyber-bus " : accès à Internet pour tous les jeunes à la recherche d'un stage ou d'un emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible