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1014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 967 trouvées
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Question n° 00143 posée par M. François Collet
Enfance: politique d'information des accidents de la circulation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00588 posée par M. Paul Seramy
Orientation de l'enseignement secondaire vers des perspectives professionnelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00645 posée par M. Paul Souffrin
Déroulement de carrière des enseignants d'éducation physique et sportive
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 28254 posée par M. Michel Sergent
Avenir de l'enseignement maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34976 posée par M. Ivan Renar
Situation de la documentation dans les collèges et lycées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35808 posée par M. Emmanuel Hamel
Parution d'un annuaire recensant l'ensemble des établissements scolaires disposant d'un internat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35830 posée par M. Emmanuel Hamel
Sensibilisation des parents sur leurs droits et obligations concernant l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36397 posée par M. Paul Girod
Ouverture des classes à projet artistique et culturel
La question est caduque
Pertinence