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1012 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 965 trouvées
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Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Baisse de la dotation horaire globale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin
Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 09119 posée par Mme Pascale Gruny
Difficultés rencontrées par les communes pour établir la liste des enfants soumis à l'obligation scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0612G posée par Mme Agnès Evren
Harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 09170 posée par M. Guislain Cambier
Manque de professeurs
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars
Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28271 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif d'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28187 posée par M. Sebastien Pla
Urgence à publier le décret pérennisant les emplois d'assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27404 posée par M. Serge Babary
Surcoûts pour les collectivités induits par les protocoles sanitaires appliqués aux cantines et à l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence