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1261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1166 trouvées
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Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin
Seuils de décharges de direction
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11088 posée par M. Jean Hingray
Problématique des élèves de première et terminale générale et technologique contraints de redoubler après avoir effectué une année d'étude à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec
Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10641 posée par M. Édouard Courtial
Pour une meilleure prise en charge des victimes du harcèlement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 95 trouvées
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Question n° 10816 posée par M. Franck Menonville
Carte scolaire dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10844 posée par M. Philippe Paul
Difficultés de mutation des enseignants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09759 posée par M. Fabien Gay
Mettre fin aux ruptures d'égalité devant le service public d'éducation en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat
Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09289 posée par Mme Monique Lubin
Pénurie d'enseignants et crise du recrutement
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence